Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SUBTIL
Patrice Carden

Numéro de dépôt :
1699937
Date de dépôt :
16/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/10/2001
SUBTIL de Patrice Carden

Présentation de la marque SUBTIL

Déposée le 16 octobre 1991 par Patrice Carden auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Patrice Carden, domicilié(e) 15 rue Laurent Poli, 77760 Achères La Forêt - France.

La marque SUBTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Patrice Carden a également déposé les autres marques suivantes : NATHALIA , 1901 , ROUGE CARDEN , NOIR CARDEN , SOFIA , CYBELES , VERT CARDEN , SIRENA , BLEU CARDEN , EAU LIGHT


Patrice Carden - 15 rue Laurent Poli, 77760 Achères La Forêt - France


Inscription le 30 janvier 1995 - Transmission de propriété n°181154 - Publication au BOPI 1995-01-30

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